LE CONTRAT ENGAGEMENT BNP
Présentation de la marque LE CONTRAT ENGAGEMENT BNP
Déposée le 11 août 1992 par la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONTRAT ENGAGEMENT BNP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CONTRAT ENGAGEMENT BNP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTRAT ENGAGEMENT BNP est expirée depuis le 11 août 2002.
BANQUE NATIONALE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33