Déposée le 12 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B.N.P. SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE NATIONALE DE PARIS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens, 75009 PARIS (dossier no 2121546) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2121546) - France.
La marque B.N.P. SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE NATIONALE DE PARIS (Société Anonyme) - 16, boulevard des Italiens, 75009 PARIS (dossier no 2121546) - France - SIREN 662042449
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2121546) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1998 n°2121546 - Publication au BOPI 1998-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Banques de données, centre serveur permettant notamment de saisir et de transmettre des remises de virements, lettre de change et billet à ordre relevé et pouvant être interrogé à partir d'un terminal vidéotex;communication; communications téléphoniques ou télévisuelles, diffusion d'informations par réseau télématique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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