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Marques déposées par la société BANQUE MARTIN MAUREL (S.A
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BMM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMM
BANQUE MARTIN MAUREL (S.A)

Numéro de dépôt :
96642215
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque BMM

Déposée le 13 septembre 1996 par la société BANQUE MARTIN MAUREL (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la société BANQUE MARTIN MAUREL (S.A domicilié(e) 43 rue Grignan, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 365 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe de SAPORTA BANQUE MARTIN MAUREL - France.

La marque BMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMM est expirée depuis le 13 septembre 2006.


BANQUE MARTIN MAUREL (S.A) - 43 rue Grignan, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 308365576


Monsieur Christophe de SAPORTA BANQUE MARTIN MAUREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340613 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 6 janvier 1999 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la Cour d'appel n°269735 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 4 septembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°242380 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 14 septembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°262028 - Publication au BOPI 1998-09-14

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

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