Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LIBRE OPTION "
BANQUE LA HENIN

Numéro de dépôt :
92441081
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque " LIBRE OPTION "

Déposée le 9 novembre 1992 par la société BANQUE LA HENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LIBRE OPTION " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société BANQUE LA HENIN domicilié(e) 16, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SENAMAUD Directeur, BANQUE LA HENIN - France.

La marque " LIBRE OPTION " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LIBRE OPTION " est expirée depuis le 9 novembre 2002.

BANQUE LA HENIN a également déposé les autres marques suivantes : PER AVENIR , CREDIT SANS FRONTIERES , CART 1000 , "LA HENIN EPARGNE" , " CECOP " , LA HENIN DOMICILE , LA HENIN EURIBOR , LIBRE AVENIR , A.I.D.E. , "L'ADAPTABLE LA HENIN"


BANQUE LA HENIN - 16, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS - France - SIREN 542095948


Monsieur SENAMAUD Directeur, BANQUE LA HENIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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