CAP EMERGENCE
Présentation de la marque CAP EMERGENCE
Déposée le 28 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BANQUE INTERNATIONALE DE PLACEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP EMERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP EMERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP EMERGENCE est expirée depuis le 28 mai 2007.
BANQUE INTERNATIONALE DE PLACEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27