QUALIBANQUE CONSTRUISONS ENSEMBLE UNE BANQUE DE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALIBANQUE CONSTRUISONS ENSEMBLE UNE BANQUE DE QUALITE
BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE
Numéro de dépôt :
3082115
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2011
Présentation de la marque QUALIBANQUE CONSTRUISONS ENSEMBLE UNE BANQUE DE QUALITE
Déposée le 6 février 2001 par la société BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIBANQUE CONSTRUISONS ENSEMBLE UNE BANQUE DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la société BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE domicilié(e) 62 rue du Louvre, 75068 PARIS Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 282 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE - France.
La marque QUALIBANQUE CONSTRUISONS ENSEMBLE UNE BANQUE DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE - 62 rue du Louvre, 75068 PARIS Cedex 02 - France - SIREN 384282968
BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 23 mai 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°346118 - Publication au BOPI 2002-05-23
Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347525 - Publication au BOPI 2002-06-10
Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347524 - Publication au BOPI 2002-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Publicité ; travaux de bureau Télécommunications
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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