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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE
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OPTIMUM PATRIMONIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMUM PATRIMONIAL
BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1687197
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2001

Présentation de la marque OPTIMUM PATRIMONIAL

Déposée le 14 août 1991 par la Société Anonyme (SA) BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIMUM PATRIMONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE domicilié(e) 33, rue La Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque OPTIMUM PATRIMONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMUM PATRIMONIAL est expirée depuis le 14 août 2001.

BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : BHE DIRECT , PREFERENCE BHE , VARIANCE 1 , QUALIBANQUE CONSTRUISONS ENSEMBLE UNE BANQUE DE QUALITE


BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE, Société Anonyme - 33, rue La Boétie, 75008 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Services d'assurance, de Banque, de Financement; services rendus par les instituts de crédit et notamment un prêt amortissable associé à un contrat d'épargne ou de capitalisation