HERVET COURTAGE
Présentation de la marque HERVET COURTAGE
Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BANQUE HERVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERVET COURTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HERVET COURTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVET COURTAGE est expirée depuis le 13 mars 2002.
BANQUE HERVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11