CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE !
Présentation de la marque CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE !
Déposée le 10 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BANQUE HERVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE ! est expirée depuis le 10 septembre 2012.
BANQUE HERVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489817 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 15 septembre 2008 - Changement de dénomination n°489816 - Publication au BOPI 2008-09-15
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42