Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE !
BANQUE HERVET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3182646
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2012
CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE ! de BANQUE HERVET

Présentation de la marque CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE !

Déposée le 10 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BANQUE HERVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE HERVET domicilié(e) 1, place de la Préfecture,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 720 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVENTION BRONZE, ARGENT OU OR, LE SESAME DE VOTRE COMPTE ! est expirée depuis le 10 septembre 2012.

BANQUE HERVET a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE HERVET BANQUE MUSCLEE , PREVICOMPTE , e-import , « Une banque proche de vous, ça compte. » , Listépargne , VARIA VALEURS , MAXIMINI , BANQUE HERVET - PLUS LOIN ENSEMBLE , BANQUE HERVET - GAGNONS ENSEMBLE , HERVET CONTRAT PERFORMANCE


BANQUE HERVET Société Anonyme - 1, place de la Préfecture,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 553720152


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489817 - Publication au BOPI 2008-09-15

Inscription le 15 septembre 2008 - Changement de dénomination n°489816 - Publication au BOPI 2008-09-15

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.