Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELANCE
BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
98716993
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque ELANCE

Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF domicilié(e) A CAPITAL VARIABLE, PARC DE LA DEFENSE, 33 RUE DES TROIS-FONTANOT, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 974 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF - France.

La marque ELANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELANCE est expirée depuis le 9 février 2008.

BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF a également déposé les autres marques suivantes : POUR VIVRE EURO AVEC LE CREDIT COOPERATIF , ENSEMBLE VIVONS EURO , CREDITCOOP


BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF (SOCIETE ANONYME) - A CAPITAL VARIABLE, PARC DE LA DEFENSE, 33 RUE DES TROIS-FONTANOT, 92000 NANTERRE - France - SIREN 349974931


BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet partiel n°270528 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Communication par terminaux d'ordinateurs - messagerie électronique.