Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB APPART'
BANQUE FEDERALE MUTUALISTE BFM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3157029
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
CLUB APPART\' de BANQUE FEDERALE MUTUALISTE BFM

Présentation de la marque CLUB APPART'

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BANQUE FEDERALE MUTUALISTE BFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB APPART' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE FEDERALE MUTUALISTE BFM domicilié(e) 1 Place des Marseillais - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 127 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUB APPART' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB APPART' est expirée depuis le 2 avril 2022.

BANQUE FEDERALE MUTUALISTE BFM a également déposé les autres marques suivantes : Pack BFM Install' , TOUMOI


BANQUE FEDERALE MUTUALISTE BFM, Société Anonyme - 1 Place des Marseillais - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 326127784


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Inscription le 14 février 2012 - Changement d'adresse n°569579 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489690 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-23

Conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les secteurs financier, bancaire, monétaire et immobilier ; consultations professionnelles d'affaires dans les secteurs financier, bancaire, monétaire et immobilier ; estimations et expertises en affaires ; information comptable, statistique et prévisions économiques dans les secteurs financier, bancaire, monétaire et immobilier ; gestion administrative et comptable de produits financiers ; gestion de fichiers et de bases de données informatiques dans les secteurs financier, bancaire, monétaire et immobilier ; établissement de relevés de comptes et vérification de comptes dans les domaines financiers, bancaire et immobilier. Assurances, finances ; affaires financières monétaires, bancaires, et immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; établissement de baux ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; analyse financière, constitution et investissements de capitaux, cautions (garanties) ; informations et consultations en matière financière, bancaire et immobilière ; informations et consultations en matière d'assurances ; opérations de compensation (change) , crédit, crédit-bail, constitution et placement de fonds, prêts (finances) ; services fiduciaires, estimations et exertises fiscales, services d'agences de crédit et de recouvrement de créances ; parrainage financier ; services d'investissements et de placements financiers ; services de cartes de crédit et de vérification de chèques ; dépôt en coffres-forts ; dépôt de valeurs ; transfert électronique de fonds ; opérations et transactions financières, monétaires et immobilières ; courtage en assurances et en biens immobiliers ; épargne ; gestion de produits financiers ; informations et services bancaires, financiers et immobiliers accessibles par réseau informatique mondial. Communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs dans les domaines financier, bancaire, immobilier et des assurances, services de messagerie électronique dans les domaines financier et immobilier ; communications par réseau Internet et services de fourniture d'accès au réseau Internet dans les secteurs financier, bancaire et immobilier ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux dans les domaines financier, bancaire, immobilier et de l'assurance ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données financières et immobilières.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.