DOMIUM
Présentation de la marque DOMIUM
Déposée le 30 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIUM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIUM est expirée depuis le 30 décembre 2018.
BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28