Déposée le 13 mai 2003 par BANQUE EDEL SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « HÉLIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est BANQUE EDEL SNCTODO domicilié(e) 5, avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE - 31500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 920 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE &associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque HÉLIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÉLIUM est expirée depuis le 13 mai 2013.
BANQUE EDEL SNC Société en nom collectif - 5, avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE - 31500 - France - SIREN 306920109
Cabinet BARRE LAFORGUE &associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Cartes de paiement magnétiques ; cartes de crédit magnétiques ; cartes bancaires magnétiques ; cartes de paiement à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de crédit à mémoire ou à microprocesseur ; cartes bancaires à mémoire ou à microprocesseur. Affaires bancaires, financières et monétaires ; consultations et information en matière bancaire, financière et monétaire ; opérations bancaires, financières et monétaires ; banque directe ; émission de cartes de crédit ; émission de cartes de paiement ; émission de cartes bancaires ; services de cartes de crédit ; services de cartes de paiement ; services de cartes bancaires ; services de paiement électronique et de transfert électronique de fonds ; prêts financiers et bancaires ; services de crédit ; services de financement ; investissement de capitaux ; gérance et placement de fonds.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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