Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mesdocuments.com
BANQUE DU DOCUMENT (Société Anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3177094
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/07/2012
mesdocuments.com de BANQUE DU DOCUMENT  à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque mesdocuments.com

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DU DOCUMENT à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « mesdocuments.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DU DOCUMENT à Conseil d'Administration domicilié(e) 4 Rue Paul Lintier,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 721 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque mesdocuments.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mesdocuments.com est expirée depuis le 29 juillet 2012.

BANQUE DU DOCUMENT à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : jarchive.com


BANQUE DU DOCUMENT (Société Anonyme à Conseil d'Administration) - 4 Rue Paul Lintier,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 419721295


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage /décryptage, la transformation de données, de sons et/ou d'images. Logiciels, notamment logiciels de gestion, d'organisation des archives, logiciel de cryptage et de décryptage. Services d'aide à la gestion des affaires commerciales, services de saisie et de traitement de données, numérisation de fichiers, de documents, services d'archivage sécurisés par le support électronique, gestion de fichiers informatiques et bases de données destinés au tri, classement, à la conservation, à la gestion, à l'organisation des archives. Services financiers, notamment services de règlement de factures en ligne. Communication par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie en ligne, services d'échanges électroniques de données, transmission de messages, d'informations, d'images assistées par ordinateur. Conception (élaboration) de logiciels, notamment de logiciels de gestion et d'organisation des archives, logiciels de cryptage et décryptage, services de cryptage et décryptage et de sécurisation des données numériques, services de location de temps d'accès à un site portail (Internet) permettant notamment de consulter, classer, archiver des documents en ligne dans un espace personnel grâce au portail Internet, Services de fourniture d'accès à un portail de réseaux de télécommunication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.