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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE
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SAVOYARD DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOYARD DE COEUR
BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4378974
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
SAVOYARD DE COEUR de BANQUE DE SAVOIE

Présentation de la marque SAVOYARD DE COEUR

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOYARD DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE domicilié(e) 6 Boulevard du Théâtre, CS82422 - 73024 - Chambéry - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SAVOYARD DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 25 35 36 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOYARD DE COEUR arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

BANQUE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE DE SAVOIE , BS BANQUE DE SAVOIE REGIONALE RESOLUMENT , we BS , J CONVENTION JEUNES , BANQUE DE SAVOIE , BSaNET , BS BANQUE DE SAVOIE , BANKSET , CERCLE Affinitis , A HAUTEUR D'HOMME


BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme - 6 Boulevard du Théâtre, CS82422 - 73024 - Chambéry - France - SIREN 745520411


REGIMBEAU, - 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 29 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786288 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; montres intelligentes ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de réseautage social en ligne.