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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE
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BS BANQUE DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BS BANQUE DE SAVOIE
BANQUE DE SAVOIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1597364
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
05/06/2030
BS BANQUE DE SAVOIE de BANQUE DE SAVOIE

Présentation de la marque BS BANQUE DE SAVOIE

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BS BANQUE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE domicilié(e) 6 Boulevard du Théâtre, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 06 - France.

La marque BS BANQUE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BS BANQUE DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.

BANQUE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE DE SAVOIE , BS BANQUE DE SAVOIE REGIONALE RESOLUMENT , we BS , J CONVENTION JEUNES , BANQUE DE SAVOIE , BSaNET , BS BANQUE DE SAVOIE , BANKSET , CERCLE Affinitis , A HAUTEUR D'HOMME


BANQUE DE SAVOIE, société anonyme - 6 Boulevard du Théâtre, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 745520411


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2174457 - Publication au BOPI 2000-05-29

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433504 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 29 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786288 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749452 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

Paiement par acomptes;affacturage;affaires bancaires;affaires financières;affaires monétaires;agences de crédit;analyse financière;crédit-bail;constitution de capitaux;investissement de capitaux;cautions (garanties);opérations de changes;émission de chèques de voyages;dépôt en coffres-forts;collectes;opérations de compensation (change);courtage;crédit;dépôt de titres;dépôt de valeurs;épargne;estimations financières;estimations fiscales;services fiduciaires;services de financement;constitution de fonds;placement de fonds;gérances de fortunes;prêts sur gage;garanties (cautions);prêt sur nantissement;prêt (finances);transactions financières; assurance sur la vie