Marque renouvelée - Marque en vigueur

Banque de Savoie TOUT NOUS RAPPROCHE
BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3714675
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2030
Banque de Savoie TOUT NOUS RAPPROCHE de BANQUE DE SAVOIE

Présentation de la marque Banque de Savoie TOUT NOUS RAPPROCHE

Déposée le 19 février 2010 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Banque de Savoie TOUT NOUS RAPPROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE domicilié(e) 6 Boulevard du Théâtre - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque Banque de Savoie TOUT NOUS RAPPROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Banque de Savoie TOUT NOUS RAPPROCHE arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

BANQUE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE DE SAVOIE , BS BANQUE DE SAVOIE REGIONALE RESOLUMENT , we BS , J CONVENTION JEUNES , BANQUE DE SAVOIE , BSaNET , BS BANQUE DE SAVOIE , BANKSET , CERCLE Affinitis , A HAUTEUR D'HOMME


BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme - 6 Boulevard du Théâtre - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745520411


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 29 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786288 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740398 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-20

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; DVD ; fichiers MP3, lecteurs pour fichiers MP3 ; appareils pour le traitement de l'information ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; bandes vidéo ; diapositives ; bandes (rubans) magnétiques ; machines à calculer ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes bancaires magnétiques ; cartes à puce ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; appareils électriques de contrôle ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; microprocesseurs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; appareils pour l'amplification des sons ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et de services (à savoir : cartes bancaires ; services d'assurances, services financiers et services d'assistance médicale) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services.

Assurances ; assurance contre les accidents ; assurance sur la vie ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services bancaires, financiers, monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; gérance de portefeuilles (affaires financières) ; informations financières ; consultation en matière financière ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières ; émission de chèques de voyage ; caisses de prévoyance ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement ; prêt (finances) ; émission de chèques cadeaux de paiement ; émission de cartes bancaires magnétiques, de cartes de crédit, de cartes de paiement ; vérification des chèques ; agences de recouvrement de créances ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; parrainage financier. Services de courtage en assurances, prêts financiers, avances de fonds ; toutes opérations d'aide, d'assistance, d'information ou de conseil susceptibles d'être utilisées et rendues par un organisme ayant principalement pour objet d'aider, d'assister et de conseiller ses abonnés à l'occasion de leurs déplacements en France et à l'étranger et, d'une manière générale, de leur venir en aide à l'occasion de tout évènement imprévu, incident ou maladie survenant lors de leurs déplacements, à savoir informations en matière financière, fiscale et de financement, en matière d'assurances et de prise en charge de frais par la sécurité sociale, garanties (cautions), avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, d'avocat, de caution pénale, de transport, de recherche, de secours, de sauvetage et de tous autres frais occasionnés par un incident, une maladie ou par tout autre évènement imprévu.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; réservation de places de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congr, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; formation pratique (démonstration) ; services de photographie ; publication de texte (autres que textes publicitaires) ; location de films et cassettes.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; locations de serveurs Web ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultation technique en matière d'informatique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.