NSM PENSIONS
Présentation de la marque NSM PENSIONS
Déposée le 7 novembre 1996 par la société BANQUE DE NEUFLIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NSM PENSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NSM PENSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSM PENSIONS est expirée depuis le 7 novembre 2006.
BANQUE DE NEUFLIZE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414899 - Publication au BOPI 2005-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50