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Marques déposées par la société BANQUE DE FRANCE
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K@MELEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K@MELEON
BANQUE DE FRANCE, Institution régie par les articles L141-1 et suivants du code monétaire et financier

Numéro de dépôt :
3933751
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
K@MELEON de BANQUE DE FRANCE

Présentation de la marque K@MELEON

Déposée le 12 juillet 2012 par la société BANQUE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K@MELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société BANQUE DE FRANCE domicilié(e) 1 rue La Vrilliere - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 104 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque K@MELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K@MELEON est expirée depuis le 12 juillet 2022.

BANQUE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : I-FIBEN , CITECO , TEORBE TEXTES, OUTILS REFERENCES BONCAIRES ET ECONOMIQUES , ASSURANCE BANQUE EPARGNE INFO SERVICE , UEFO , TENDANCES REGIONALES , POLYRESIST , INGRES , SEALGN@TURE , City of economics and money


BANQUE DE FRANCE, Institution régie par les articles L141-1 et suivants du code monétaire et financier - 1 rue La Vrilliere - 75001 - PARIS - France - SIREN 572104891


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Fils de sécurité non métalliques pour billets de banque, documents, chèques, chèques de voyage, documents d'identification et papier filigrané.

Fils de sécurité en polymère (matières plastiques mi-ouvrées), pour billets de banque, documents, chèques, chèques de voyage, documents d'identification et papier filigrané.