IENA DECEMBRE 1996
Présentation de la marque IENA DECEMBRE 1996
Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - BFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IENA DECEMBRE 1996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IENA DECEMBRE 1996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IENA DECEMBRE 1996 est expirée depuis le 28 novembre 2005.
BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - BFT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02