Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IENA DECEMBRE 1996
BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - BFT - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95600174
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque IENA DECEMBRE 1996

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - BFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IENA DECEMBRE 1996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - BFT domicilié(e) 11, Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 762 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BFT Banque de financement et de trésorerie Madame Ghislaine MASCREZ - France.

La marque IENA DECEMBRE 1996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IENA DECEMBRE 1996 est expirée depuis le 28 novembre 2005.

BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - BFT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , GENERATION ETHIQUE , FONDS D'ASSEZAT , PYREGAS , BATIPORTEFEUILLE , BATIR PORTEFEUILLE , STATERE , IENA HORIZON 2000


BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - BFT - SOCIETE ANONYME - 11, Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 333762896


BFT Banque de financement et de trésorerie Madame Ghislaine MASCREZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Banque, gérance de portefeuille