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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE
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BATIPORTEFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPORTEFEUILLE
BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - S.A.

Numéro de dépôt :
96619664
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque BATIPORTEFEUILLE

Déposée le 3 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPORTEFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE domicilié(e) 11, Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 762 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASCREZ Ghislaine Juridique B.F.T. - France.

La marque BATIPORTEFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPORTEFEUILLE est expirée depuis le 3 avril 2006.

BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , GENERATION ETHIQUE , FONDS D'ASSEZAT , PYREGAS , IENA DECEMBRE 1996 , BATIR PORTEFEUILLE , STATERE , IENA HORIZON 2000


BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE - S.A. - 11, Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 333762896


MASCREZ Ghislaine Juridique B.F.T. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Service bancaire, gérance de portefeuille