Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAFRAN
BANQUE DE BRETAGNE, S.A

Numéro de dépôt :
92431432
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2012

Présentation de la marque SAFRAN

Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BRETAGNE domicilié(e) 18 QUAI DUGUAY TROUIN,35084 (dossier no 2225288) - 35084 - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 200 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE DE BRETAGNE REPRESENTE PAR M. LESSARD domicilié(e) 18 QUAI DUGUAY TROUIN,35084 RENNES (dossier no 2225288) - 35084 - France.

La marque SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAFRAN est expirée depuis le 18 août 2012.

BANQUE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP PRATIC , CONVENTION CONFIANCE-AVENIR , BDBINFO , PLEIN CIEL , Les Cre'Act de Bretagne , BdB , BDEB DIRECT , WATIZZ , FORCE BRETAGNE , RESPIRO


BANQUE DE BRETAGNE, S.A - 18 QUAI DUGUAY TROUIN,35084 (dossier no 2225288) - 35084 - France - SIREN 549200491


BANQUE DE BRETAGNE REPRESENTE PAR M. LESSARD - 18 QUAI DUGUAY TROUIN,35084 RENNES (dossier no 2225288) - 35084 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2002 n°2225288 - Publication au BOPI 2002-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

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