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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE de BRETAGNE
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Plan "HORIZONS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plan "HORIZONS"
BANQUE de BRETAGNE S.A.

Numéro de dépôt :
1319461
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/1995

Présentation de la marque Plan "HORIZONS"

Déposée le 2 août 1985 par la Société Anonyme (SA) BANQUE de BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Plan "HORIZONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE de BRETAGNE domicilié(e) 283, avenue du Général Patton, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.L. PRETESEILLE - Sous-Directeur de la Direction des Affaires Financières - France.

La marque Plan "HORIZONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan "HORIZONS" est expirée depuis le 2 août 1995.

BANQUE de BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP PRATIC , CONVENTION CONFIANCE-AVENIR , BDBINFO , PLEIN CIEL , Les Cre'Act de Bretagne , BdB , BDEB DIRECT , WATIZZ , FORCE BRETAGNE , RESPIRO


BANQUE de BRETAGNE S.A. - 283, avenue du Général Patton, 35000 RENNES - France


Monsieur J.L. PRETESEILLE - Sous-Directeur de la Direction des Affaires Financières - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

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