FRUCTIFRANCS
Présentation de la marque FRUCTIFRANCS
Déposée le 11 septembre 1979 par BANQUE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rennes), la marque française « FRUCTIFRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRUCTIFRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRUCTIFRANCS est expirée depuis le 11 septembre 1989.
BANQUE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013