Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDBTEL
BANQUE DE BRETAGNE S.A

Numéro de dépôt :
97659991
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque BDBTEL

Déposée le 15 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BDBTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BRETAGNE domicilié(e) 18, Quai Duguay Trouin, 35084 RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 200 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE DE BRETAGNE Représentée par M. Alain BOURCIER - France.

La marque BDBTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDBTEL est expirée depuis le 15 janvier 2007.

BANQUE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP PRATIC , CONVENTION CONFIANCE-AVENIR , BDBINFO , PLEIN CIEL , Les Cre'Act de Bretagne , BdB , BDEB DIRECT , WATIZZ , FORCE BRETAGNE , RESPIRO


BANQUE DE BRETAGNE S.A - 18, Quai Duguay Trouin, 35084 RENNES CEDEX - France - SIREN 549200491


BANQUE DE BRETAGNE Représentée par M. Alain BOURCIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

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