Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB BANQUE DE BRETAGNE UN APPUI SUR
BANQUE DE BRETAGNE (SA)

Numéro de dépôt :
1612030
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/1998
BB BANQUE DE BRETAGNE UN APPUI SUR de BANQUE DE BRETAGNE

Présentation de la marque BB BANQUE DE BRETAGNE UN APPUI SUR

Déposée le 7 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BB BANQUE DE BRETAGNE UN APPUI SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BRETAGNE domicilié(e) 283, avenue du Général Patton, 35700 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves ESNAULT - France.

La marque BB BANQUE DE BRETAGNE UN APPUI SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB BANQUE DE BRETAGNE UN APPUI SUR est expirée depuis le 7 avril 1998.

BANQUE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : EQUIP PRATIC , CONVENTION CONFIANCE-AVENIR , BDBINFO , PLEIN CIEL , Les Cre'Act de Bretagne , BdB , BDEB DIRECT , WATIZZ , FORCE BRETAGNE , RESPIRO


BANQUE DE BRETAGNE (SA) - 283, avenue du Général Patton, 35700 RENNES - France


Monsieur Yves ESNAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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