Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.B.B. FRANSUR
BANQUE DE BAECQUE BEAU S.A.

Numéro de dépôt :
92438354
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque B.B.B. FRANSUR

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BAECQUE BEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.B.B. FRANSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE BAECQUE BEAU domicilié(e) 87. Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE JUDICIAIRE - France.

La marque B.B.B. FRANSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.B.B. FRANSUR est expirée depuis le 20 octobre 2002.

BANQUE DE BAECQUE BEAU a également déposé les autres marques suivantes : L'EXPRESSION D'UNE DIFFERENCE , B.B.B. FRANVAL


BANQUE DE BAECQUE BEAU S.A. - 87. Boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


LA VIE JUDICIAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries, Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.