Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe Orsay
Banque d'Orsay, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3748674
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2020
Groupe Orsay de Banque d\'Orsay

Présentation de la marque Groupe Orsay

Déposée le 23 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) Banque d'Orsay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe Orsay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Banque d'Orsay domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75406 - PARIS cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Banque d'Orsay domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75406 - PARIS cedex 08 - France.

La marque Groupe Orsay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Orsay est expirée depuis le 23 juin 2020.

Banque d'Orsay a également déposé les autres marques suivantes : LA BANQUE QUI FAIT DU SUR-MESURE , MULTI-MESURES , LIBRES-MESURES , Financière d'Orsay , Financière Orsay


Banque d'Orsay, Société anonyme - 21-25 rue Balzac - 75406 - PARIS cedex 08 - France


Banque d'Orsay - 21-25 rue Balzac - 75406 - PARIS cedex 08 - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°556139 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.