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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE D'ESCOMPTE
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OAT TEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OAT TEL
BANQUE D'ESCOMPTE (SA)

Numéro de dépôt :
94535857
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque OAT TEL

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BANQUE D'ESCOMPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OAT TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE D'ESCOMPTE domicilié(e) 13 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 950 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain WORMSER BANQUE D'ESCOMPTE - France.

La marque OAT TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OAT TEL est expirée depuis le 13 septembre 2004.

BANQUE D'ESCOMPTE a également déposé les autres marques suivantes : M.one , Start Finance , O A T DIRECT , MANAGER ONE , OAT VIE , BDE , ESCAVIE , OAT DIRECT VIE , StartFinance , OAT DIRECT


BANQUE D'ESCOMPTE (SA) - 13 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France - SIREN 702950148


Monsieur Alain WORMSER BANQUE D'ESCOMPTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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