Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTAL PALMARES PEA
BANQUE CORTAL (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
96654089
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque CORTAL PALMARES PEA

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BANQUE CORTALà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTAL PALMARES PEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE CORTALà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 5, Avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 787 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CORTAL PALMARES PEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTAL PALMARES PEA est expirée depuis le 5 décembre 2006.

BANQUE CORTALà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Cortal Euro Oblig + , CORTAL EN LIGNES , Cortal Financial Advisor , EXIGENCE CORTAL , Cortal Trading Action Garanti , (Marque figurative) , BOURSE VILLAGE , Cortal Euro Revenus , NAKARA , CORTAL BUSINESS


BANQUE CORTAL (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 5, Avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 327787909


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de dénomination n°382794 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Assurances; affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles