Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE CHAIX
BANQUE CHAIX S.A. 43, cours Jean Jaurès, 84027 AVIGNON.

Numéro de dépôt :
1246817
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
26/07/1993
BANQUE CHAIX de BANQUE CHAIX 43

Présentation de la marque BANQUE CHAIX

Déposée le 26 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BANQUE CHAIX 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « BANQUE CHAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE CHAIX 43 - France.

La marque BANQUE CHAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE CHAIX est expirée depuis le 26 juillet 1993.


BANQUE CHAIX S.A. 43, cours Jean Jaurès, 84027 AVIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Toutes opérations de banque, de crédit, d'arbitrage, de cautionnement, de courtage, de commission et de change, toutes souscriptions et soumissions, tous achats, ventes et placements de fonds d'Etat, actions, obligations ou autres titres ainsi que toutes opérations financières industrielles, agricoles ou commerciales quelconque et de prendre toutes participations directes ou indirectes dans toutes opérations quelconques pouvant se rattacher aux objets ou à l'un des objets ci-dessus spécifiés, par voie de créations de sociétés nouvelles, françaises ou étrangères d'apports, souscriptions ou achats de titres ou droits sociaux, fusions, associations en participation, syndicats de garantie ou autrement. Enfin de représenter toutes Compagnies d'assurances sur la vie ou autres et d'effectuer généralement toutes opérations quelconques même immobilières ainsi que toutes prestations de service se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus spécifiés.