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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE BONNASSE
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BONNASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNASSE
BANQUE BONNASSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92428802
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque BONNASSE

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BANQUE BONNASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE BONNASSE domicilié(e) 8, Allées Léon Gambetta, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel GAINET BANQUE BONNASSE - France.

La marque BONNASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNASSE est expirée depuis le 23 juillet 2002.

BANQUE BONNASSE a également déposé les autres marques suivantes : INFOBANQUE


BANQUE BONNASSE (S.A.) - 8, Allées Léon Gambetta, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 057802357


Monsieur Marcel GAINET BANQUE BONNASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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