Déposée le 12 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Banque AGF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TA NOUVELLE BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Banque AGF domicilié(e) 14 rue Halévy, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 199 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ - France.
La marque TA NOUVELLE BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Banque AGF, société anonyme - 14 rue Halévy, 75009 PARIS - France - SIREN 572199461
Emmanuel POIDATZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Services d'informations et de conseils pour les affaires en matière de finance, de banque, de placements, d'assurances et d'immobilier. Affaires financières, affaires monétaires, services de banque, services de gestion de comptes bancaires, notamment de compte de dépôt et de compte sur livret, émission et gestion de moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyages, services de crédit et d'investissement, services d'épargne, de placements financiers et de gérance de fortune, services de transactions financières, courtage en bourse, transfert électronique de fonds sur réseaux de communications téléphoniques et informatiques, services bancaires accessibles et utilisables à distance, services bancaires accessibles par réseaux de communications téléphoniques et informatiques, analyse financière, renseignements et conseils financiers et fiscaux ; assurances, assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyages, assurances dommages, assurance santé, assurance vie, assurance épargne, souscription et gestion de contrats d'assurances, affaires immobilières. Services d'informations et de conseils aux particuliers en matière de banque, de crédit, de placements, d'assurances et d'immobilier. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services téléphoniques et de transmission par voie télématique, notamment par voie Internet, d'informations de consultations et d'opérations d'assurance et de banque, messagerie électronique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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