Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONEY
BANQUE ACCORD, société anonyme

Numéro de dépôt :
3356227
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2025
ONEY de BANQUE ACCORD

Présentation de la marque ONEY

Déposée le 28 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) BANQUE ACCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE ACCORD domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 380 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONEY arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

BANQUE ACCORD a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSOMMATEURS ONT LEUR BANQUE , EQUIP'ACCORD , CLUB PARTENAIRE , Oney.fr : la carte de paiement qui fait aussi crédit , CARTE CHEVAL , , ONEY FLEX PAY , ETHICREDIT , ONEY , oney


BANQUE ACCORD, société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 546380197


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582629 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Inscription le 6 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673440 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Inscription le 28 avril 2020 - Changement d'adresse n°786138 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils de télécommunication ; appareils téléphoniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; agendas électroniques. Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; démonstration de produits ; étude de marchés ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; relations publiques ; reproduction de documents. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; courtage maritime ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education ; services d'institutions d'enseignements, académies (éducation) ; enseignement par correspondance ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de jeux ; activités sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; rédaction de scénarios ; planification de réceptions (divertissement) ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; interprétation du langage gestuel ; services de traduction. Recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs, consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; authentification d'oeuvres d'art.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.