Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONEY
BANQUE ACCORD, société anonyme

Numéro de dépôt :
3346084
Date de dépôt :
10/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2025
ONEY de BANQUE ACCORD

Présentation de la marque ONEY

Déposée le 10 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) BANQUE ACCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE ACCORD domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 380 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONEY arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

BANQUE ACCORD a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSOMMATEURS ONT LEUR BANQUE , EQUIP'ACCORD , CLUB PARTENAIRE , Oney.fr : la carte de paiement qui fait aussi crédit , CARTE CHEVAL , , ONEY FLEX PAY , ETHICREDIT , oney , 4 ANS NEUF


BANQUE ACCORD, société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 546380197


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2580613 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-06

Inscription le 6 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673440 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Inscription le 28 avril 2020 - Changement d'adresse n°786138 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Assurances, affaires monétaires, affaires immobilières, affaires financières et budgétaires. Estimations fiscales. Etablissement de rapports financiers. Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Services de recouvrement de créances. Services d'informations financières, budgétaires et fiscales. Services de financement. Conseil et consultation en matière financière, budgétaire et fiscale. Estimations financières, analyses financières, affaires bancaires, investissement de capitaux, prêt (finances). Placement de fonds. Actuariat. Services bancaires ; services bancaires d'épargne ; aménagement et mise à disposition de prêts, hypothèques et garanties ; prêt et courtage sur nantissement ; prêts hypothécaires ; financement d'emprunts ; financement à tempérament ; services de crédit ; change et transfert d'argent ; services de commande de devises ; services de transmission d'argent ; services de caisses de paiement de retraites ; courtage, négociation d'actions et de titres ; services de souscription d'actions ; gestion financière et planification financière ; planification en matière de biens immobiliers ; services d'investissements ; investissements financiers ; courtage financier ; investissement de capitaux ; mobilisation de capitaux ; conseils en investissements et services de fiducie ; services fiduciaires ; services fiduciaires ; services de cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit et cartes de paiement électronique. Agences de recouvrement et de paiement de créances, services de courtage ; services d'estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; services relatifs aux devises étrangères ; change et conversion de devises ; émission de chèques de voyage. Paiements bancaires internationaux ; gestion des paiements ; acquittement de chèques ; services bancaires électroniques ; services de gestion de fonds ; transferts de fonds ; services d'assurances et de courtage en assurances ; ajustement des pertes ; services de trésorerie ; gestion de fonds communs de placement ; services de conseils, d'informations et d'assistance en matière de finance et d'assurance ; agences, gestion et courtage immobiliers ; services d'acquisitions immobilières pour des tiers ; octroi de garanties financières sur des biens immobiliers ; services de dépôts ; gestion et octroi de prêts garantis ; garanties (cautions) ; estimations et évaluations immobilières ; établissement de baux et de conventions locatives pour des biens immobiliers ; location de logements ; encaissement de loyers ; services financiers en ligne ; services d'informations en matière de finances et d'assurances, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou à partir d'Internet ; opérations bancaires par téléphone ; opérations bancaires sur Internet. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmissions d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Services de télécommunications donnant accès à des informations sur des produits et à des informations financières, services et transactions ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; messagerie électronique ; services de télécopie, télex, téléphone et télégraphe ; services de télécommunications, à savoir réception, enregistrement, mise en réseau et transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, de câble, de fibres optiques, de radio, de radiomessagerie, de téléscripteurs, de télécourrier, de courrier électronique, de télévision, de télécopieur, de micro-ondes, de laser, d'infrarouges ou de satellites de communication ; services de télécommunications, à savoir réception, enregistrement, transmission, mise en réseau, stockage ou affichage d'informations provenant d'une banque de données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès) ; services de connexions par voie de télécommunication à l'Internet ou à des bases de données ; services de passerelles de télécommunications, tous fournis pour ou concernant des services bancaires et financiers.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.