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Marques déposées par monsieur bannwarth jacques
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SIGOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGOL
M. bannwarth jacques, hotel PAVILLON CARINA

Numéro de dépôt :
4105956
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
SIGOL de bannwarth jacques

Présentation de la marque SIGOL

Déposée le 17 juillet 2014 par monsieur bannwarth jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIGOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur bannwarth jacques domicilié(e) 27 route de Chabanas - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bannwarth jacques, hotel PAVILLON CARINA domicilié(e) 27 route de Chabanas - 05000 - GAP - France.

La marque SIGOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGOL est expirée depuis le 17 juillet 2024.


M. bannwarth jacques, hotel PAVILLON CARINA - 27 route de Chabanas - 05000 - GAP - France


M. bannwarth jacques, hotel PAVILLON CARINA - 27 route de Chabanas - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Dessins.