Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miel Alp'Azur LA SIROLE ALPES MARITIMES
BANNES Michel

Numéro de dépôt :
1754629
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
09/03/1999
Miel Alp\'Azur LA SIROLE ALPES MARITIMES de BANNES Michel

Présentation de la marque Miel Alp'Azur LA SIROLE ALPES MARITIMES

Déposée le 9 mars 1989 par BANNES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « Miel Alp'Azur LA SIROLE ALPES MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANNES Michel, domicilié(e) La Sirole, 06670 Colomars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANNES Michel - France.

La marque Miel Alp'Azur LA SIROLE ALPES MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel Alp'Azur LA SIROLE ALPES MARITIMES est expirée depuis le 9 mars 1999.

BANNES Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


BANNES Michel - La Sirole, 06670 Colomars - France


BANNES Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Miel.