Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHERS DU MERCANTOUR
BANNES Daniel

Numéro de dépôt :
1754630
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
09/03/1999
RUCHERS DU MERCANTOUR de BANNES Daniel

Présentation de la marque RUCHERS DU MERCANTOUR

Déposée le 9 mars 1989 par BANNES Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « RUCHERS DU MERCANTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANNES Daniel, domicilié(e) 06670 Colomars - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANNES Daniel - France.

La marque RUCHERS DU MERCANTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHERS DU MERCANTOUR est expirée depuis le 9 mars 1999.

BANNES Daniel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COMTE DE NICE , RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap , SOLEIL DES CHARMETTES , C LES CHARMETTES – MILLAU


BANNES Daniel - 06670 Colomars - France


BANNES Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Miel.