RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap
Présentation de la marque RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap
Déposée le 18 avril 2016 par monsieur BANNES Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.
BANNES Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43