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Marques déposées par monsieur BANNES Daniel
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C LES CHARMETTES – MILLAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C LES CHARMETTES – MILLAU
M. BANNES Daniel

Numéro de dépôt :
4265657
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2026
C LES CHARMETTES – MILLAU de BANNES Daniel

Présentation de la marque C LES CHARMETTES – MILLAU

Déposée le 18 avril 2016 par monsieur BANNES Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C LES CHARMETTES – MILLAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur BANNES Daniel domicilié(e) 15 RUE de Roquefort - 12100 - MILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES CHARMETTES, M. BANNES Daniel domicilié(e) 15 RUE de Roquefort - 12100 - MILLAU - France.

La marque C LES CHARMETTES – MILLAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LES CHARMETTES – MILLAU arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

BANNES Daniel a également déposé les autres marques suivantes : RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap , SOLEIL DES CHARMETTES


M. BANNES Daniel - 15 RUE de Roquefort - 12100 - MILLAU - France


ASSOCIATION LES CHARMETTES, M. BANNES Daniel - 15 RUE de Roquefort - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Hébergement social (hébergement temporaire) pour handicapés mentaux et malades mentaux.