Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BANNEL Jacques-Michel
/
AQUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALITE
BANNEL Jacques-Michel
MICHOWSKI Chantal
TRELY Raymond

Numéro de dépôt :
92435097
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2002

Présentation de la marque AQUALITE

Déposée le 24 septembre 1992 par BANNEL Jacques-Michel, MICHOWSKI Chantal, TRELY Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Les déposants sont BANNEL Jacques-Michel, domicilié(e) 23 Rue du Père Corentin, 75014 PARIS - France, MICHOWSKI Chantal, domicilié(e) 5 Rue de Chanturgue, 63000 CLERMONT-FERRAND - France, TRELY Raymond, domicilié(e) 5 Rue de Chanturgue, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques-Michel BANNEL - France.

La marque AQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALITE est expirée depuis le 24 septembre 2002.

BANNEL Jacques-Michel a également déposé les autres marques suivantes : AIR-CONFORT


BANNEL Jacques-Michel - 23 Rue du Père Corentin, 75014 PARIS - France

MICHOWSKI Chantal - 5 Rue de Chanturgue, 63000 CLERMONT-FERRAND - France

TRELY Raymond - 5 Rue de Chanturgue, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Jacques-Michel BANNEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes