Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BLACK ARTS RECORDS
Numéro de dépôt :
1598034
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2000
Présentation de la marque BLACK ARTS RECORDS
Déposée le 14 juin 1990 par BANINO PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLACK ARTS RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BLACK ARTS RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK ARTS RECORDS est expirée depuis le 14 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49