BANIJAY STUDIOS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
97704583
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2027
Présentation de la marque LE MONDE SECRET DU PERE NOEL
Déposée le 18 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANIJAY STUDIOS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONDE SECRET DU PERE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANIJAY STUDIOS FRANCE domicilié(e) 23 RUE LINOIS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 725 613 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc domicilié(e) 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque LE MONDE SECRET DU PERE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANIJAY STUDIOS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 RUE LINOIS - 75015 - PARIS - France - SIREN 332725613
TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc - 69, avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351677 - Publication au BOPI 2007-09-26
Inscription le 12 juin 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°455459 - Publication au BOPI 2007-06-12
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Inscription le 30 novembre 2011 - Changement d'adresse n°563102 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30
Inscription le 15 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651252 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2017 n°2665601 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; ; Papier ; carton ; pochettes de disques, vidéodisques et vidéocassettes ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier ; papier à lettre ; cartes postales ; enveloppes ; timbres postes cartes de visite ; calendriers ; étiquettes (non en tissu) ; fanions (en papier), affiches, dessins, tableaux (peintures) encadrés ou non, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; livres ; cartes à jouer ; matériaux pour les artistes, pinceaux ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; sacs sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques ; photographies ; clichés ; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils) ; ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; ; Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, des chaussures) ; décorations pour arbres de Noel ; ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; ; Agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications ; services de télescription, transmission de messages, télégrammes ; diffusion d'informations de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens ; services télématiques et téléinformatiques ; ; Education ; institution d'enseignement ; édition ; prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, journaux et revues ; publications de livres ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films ; agences pour artistes ; locations de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, et accessoires de décors ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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