Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par BANIJAY PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Y a le mec à Mila » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est BANIJAY PRODUCTIONS domicilié(e) 257 Avenue Le Jour se lève - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque Y a le mec à Mila a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANIJAY PRODUCTIONS - 257 Avenue Le Jour se lève - 92100 - Boulogne Billancourt - France
SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Cosmétiques, shampooing, après-shampooing, gel douche, bain moussant, lotion corporelle, savons, parfumerie, préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, maquillage, parfums ;
Microprocesseur , modems. Ordinateurs , programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques , programmes d'ordinateur enregistrés , répondeur téléphoniques , appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) , Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo , bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser , télécopieurs portatifs ou mobiles , terminaux multimédia , Cartouches de jeux vidéo , logiciels de jeux , cartes téléphoniques , Carte à mémoire ou à microprocesseur , cartes magnétiques , appareils permettant la lecture de fichiers numériques , Logiciels, Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). carte électronique d'accès à un réseau télécommunication , cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique , Appareils cinématographiques , films cinématographiques. Dessins animés. Emetteurs (télécommunication) , appareils pour l'enregistrement du son , supports d'enregistrements sonores , enregistreurs à bande magnétique. Cartes téléphoniques,cartes bancaires, cartes de crédits, applications logicielles ;
Préservatifs; Appareils, instruments et dispositifs de massage; Appareils de massage personnel; Dispositifs prophylactiques, hygiéniques et contraceptifs; Dispositifs, appareils et instruments électriques et électroniques de massage; Appareils de massage corporel; Jouets sexuels, vibrateurs; anneaux vibrants ;
Porte-clefs, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, médailles, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, étuis ou écrins pour l’horlogerie, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Sacs, sacs en toile, sacs de voyage en toile, malles, valises, parapluies, sacs de voyage, coffrets pour affaires de toilette, mallettes pour documents, portefeuilles, sacs à dos, trousses de voyage [maroquinerie], sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main ;
Mugs; tasses; bols, dessous de carafe non en papier ; objets en porcelaine, faïence, verres à savoir poudriers, plateaux, anneaux de serviettes, Ustensiles et récipients pour la cuisine, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, plats, vaisselle, peignes, brosses. Bouteilles, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; Bougeoirs, chandeliers, photophores. Vases, Peignes; éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; porcelaines; faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; ustensiles de toilette; nécessaires de toilette; objets en porcelaine, faïence, verres à savoir poudriers, plateaux, anneaux de serviettes, petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, plats, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; verres (récipients); bonbonnières; tire-bouchon; carafes; coquetiers, dessous de plat, chiffons, torchons de nettoyage, planches à découper pour la cuisine; porte serviette; poivriers ;
Vêtements (habillement); peignoirs; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques); chaussures de ski; combinaison de ski; gants de ski; chapellerie; foulards, écharpes, étoles, cravates ;
Jouets , jeux , jeux de société , jeux de cartes, jouets , balles de jeux , ballons de jeux , jeux d'échecs , jeux de dames , appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision , appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision , jeux sur le réseau de communications mobiles et fixes , skis , jeux de table , peluches (ours en ) , cartes à jouer ;
Gestion des affaires commerciales, promotion des ventes, agence de publicité , diffusion d'annonces publicitaires , diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Publicité télévisée, Location d'espaces publicitaires , services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique, Courrier publicitaire , location de matériel publicitaire , publication de textes publicitaires , publicité radiophonique , publicité télévisée , publicité radiophonique, Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles , transcription de communications, Abonnements à un réseau de télécommunication , abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance, Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), Abonnements à des bases de données informatiques, Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ;
Services de communication audiovisuelle, chaîne de télévision (diffusion de programmes de télévision), messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet , transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux , agence de presse. Télévision par câbles , radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs , communications radiophoniques , communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision , émissions radiophoniques , émissions télévisées , expédition de dépêches , information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication , location d'appareils pour la transmission,de messages , transmission de messages , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur , transmission par satellite , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences , transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques , diffusion de programmes radiophoniques , radiodiffusion , radiotéléphonie mobile , informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques , services téléphoniques , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (INTERNET). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) , services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance , services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion. Édition de sites Internet. Fourniture d'accés à un site web de réseautage social à des fins de divertissement ;
Divertissement, éducation, formation, Emission de radio et de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (INTERNET) , production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution , activités sportives et culturelles. Location de films, d'enregistrement phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Édition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet , services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo , montage de programmes radiophoniques , montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde, Mise au point de formats pour programmes télévisés ;
Services de réseautage social en ligne , services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres), services sociaux en ligne de mise en réseau, à savoir : services de réseaux sociaux , services juridiques en matière d'exploitation de brevet , concession de licences de propriété intellectuelle , administration et gérance de droit d'auteur et de propriété industrielle pour le compte de tiers , gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage , Concession, médiation, location et autre gérance de droits sur des films, des productions télévisées et vidéo et d'autres programmes audiovisuels, Octroi de licences de droits sur des productions audiovisuelles , Octroi de licences sur des formats, des productions et des émissions vidéo, de télévision et de radio, Octroi de licences d’émissions de radio et de télévision.
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