Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORT BOYARD
BANIJAY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1537945
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque FORT BOYARD

Déposée le 17 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANIJAY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORT BOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANIJAY FRANCE domicilié(e) 23 Rue Linois - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 912 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FORT BOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORT BOYARD arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

BANIJAY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARATHON STUDIO , FORT BOYARD , PURE WILD , WILDWATCHING , MARATHON


BANIJAY FRANCE, Société par actions simplifiée - 23 Rue Linois - 75015 - PARIS - France - SIREN 499912061


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2136906 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Demande de renouvellement le 24 février 2009 n°2136906 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494474 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 20 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265071 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°265070 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 1 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393577 - Publication au BOPI 2004-06-01

Inscription le 2 juin 2004 - Gage constitué n°393956 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 16 août 2006 - Changement d'adresse n°438889 - Publication au BOPI 2006-08-16

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399511 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-02-24

Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659674 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Inscription le 16 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659673 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707411 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, alcool savonneux, produits antisolaires, aromates, matières à astiquer, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage médical), pierres à barbe, savons à barbe, produits de blanchissage, bois odorants, produits pour faire briller, lotions capillaires, colorants et teintures pour cheveux, eau de Cologne, cosmétiques, décapants, produits de démaquillage, détachants, détergents, extraits de fleurs, fards, bases pour parfums de fleurs, liquides pour lave-glaces, graisses à usage cosmétique, huiles d'amandes, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, laits de toilette, laques pour les ongles, lessives, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, nécessaire de cosmétiques, produits de parfumerie, parfums, pommades à usage cosmétique, produits pour le rasage, savonnettes, talc, shampooings, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants,produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies, mèches, cierges, gaz combustibles, lubrifiants, paraffine, graisses pour souliers, veilleuses, allume-feu.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, antiseptiques, coton aseptique, préparations thérapeutiques pour le bain, bains médicinaux, farines lactées pour bébés, sucre de lait, réglisse à usage médical, sparadrap, sucre à usage médical, teintures à usage médical, vaccins, tisanes, préparations de vitamines, eaux thermales.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincallerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, ancre, plaques d'ancrage, pieux d'ammarage,quais flottants pour l'amarrage des bateaux, objets d'art en métaux communs, bahuts métalliques, bassins, blindages, boîtes aux lettres, boutons en métal, bronze, objets d'art en bronze, chrome, clés, cloches, clochettes, clous, articles de clouterie, crémaillères, crémones, enseignes en métal, plaques d'immatriculation, plaques d'identité, garnitures de meubles métalliques, roulettes de meubles métalliques, monuments métalliques, nickel, piscines, plaques commémoratives métalliques, plomb brut ou mi-ouvré, porte-clés, ferme-clés, porte-manteaux, distributeurs de serviettes, signalisation non lumineuse et non mécanique, statuettes en métaux communs, statues en métaux communs, stores d'extérieur métalliques, piquets de tente, tourelles métalliques, verrous, patères pour vêtements, volets métalliques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines, caisses enregistreuses, machines à calculer,appareils extincteurs, dispositifs de protection contre les accidents, caméras, films cinématographiques, pellicule photo, pellicule cinématographique, accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques, instruments d'alarme, allume-cigares pour automobiles, altimètres, amplificateurs, antennes, aspirateurs, appareils d'enseignement audiovisuels, automates à musique à pré-paiement, distributeurs automatiques, avertisseurs acoustiques, ballons météorologiques, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, distributeurs de billets ou tickets, bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de sauvetage ou de signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, cadres pour diapositives, caméras, casques de protection, sifflets pour appeler les chiens, films cinématographiques, impressionnés, cir- cuits imprimés, signaux lumineux clignotants, combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, verres de contact, verres correcteurs, dessins animés, diapositives, appareils de projection de dispositives, machines à dicter, tourne-disques, disques acoustiques, écouteurs, téléphones,écrans de projection, émetteurs de télécommunications, émetteurs de signaux électriques, appareils pour l'enregistrement des temps, appareils pour l'enregistrement des distances, des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, haut-parleurs, hologrammes, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interrupteurs, logiciels, ordinateurs, lasers non à usage médical, signaux lumineux, tubes lumineux pour la publicité, masques respiratoires, mémoires pour ordinateurs, dispositifs pour le montage des films, appareils de projection, écrans de projection, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, appareils pour la reproduction des sons, satellites, sirènes sonores, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission du son ou des images, appareils de télévision, mécanismes à pré-paiement pour appareils de télévision, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, stations de radio, balladeurs,équipements de haute fidélité (sons, images, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images, équipements, machines et installations de bureautique, d'électronique, d'informatique, d'informatique domestique, de jeux électroniques ou vidéo ainsi que leurs parties et accessoires, antennes, écrans, modems, périphériques, imprimantes, écrans de visualisation, supports d'informations, de messages, de sons, d'images, de signaux.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, aérostats, autobus, autocars, automobiles, volants pour automobiles, avions, ballons aérostatiques, bateaux, bicyclettes, brouettes, cabines pour installations de transport par câbles, appareils et installations de transport par câble, camionnettes, camions, canaux, caravanes, carrosseries, chalands, chaloupe, charettes de golf, cycles, hydravions, hydroglisseurs, locomotives, motocycles, motocyclettes, navires, pneumatiques, véhicules, remorques, yachts, engins ou machines mobiles servant à supporter, stocker, enregistrer, transmettre, recevoir, relayer des signaux sonores, visuels, électriques, magnétiques,ainsi que des messages de communication ou publicitaires.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques,, aiguilles d'horlogerie, argenterie (vaisselle), articles de bijouterie, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets de montres, breloques, épingles de cravates en métaux précieux, porte-crayons en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, écrins en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, horloges, médailles, médaillons, monnaies, montres, porte-monnaie en métaux précieux, pendulettes, ronds de serviettes en métaux précieux, statues en métaux précieux, instruments chronométriques servant de supports de signaux sonores, visuels, électriques, magnétiques ainsi que de messages de communication ou publicitaire.Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), autocollants,matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, distributeurs de ruban adhésif, articles de papeterie, machines à imprimer des adresses, affiches, affichettes, machines pour l'affranchissement, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, billets, blocs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, calques, papier carbone, carnets, cartes, tubes en carton, cartonnage, catalogues, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, chromos, cire à cacheter, composteurs, patrons pour la confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, coupe-papier, crayons, taille-crayons, décors de théâtre, dessins, diagrammes, duplicateurs, machines à écrire, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encre, tampons encreurs, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enseignes en papier ou en carton,enveloppes, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, formulaires, formules, fournitures scolaires, globes terrestres, gavures, images, impressions, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table en papier, lithographie, livres, marques pour livres, serre-livres, papier lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, numéroteurs, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier pour appareils enregistreurs, pellicules en matière plastique pour l'emballage, périodiques, photographies, photogravures, plans, pochoirs, portraits, timbres-poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, registres, reliures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, cartes de souhaits, sous-mains, stencils, stylos, serviettes de toilette en papier, trousses à dessin, feuilles de viscose pour l'emballage, carton ou équivalent servant de support à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication ou publicitaires.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie,baudruches, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, porte-cartes, coffres de voyage, sacoches, lanières de cuir ou imitation en moleskine, porte-documents, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, porte-monnaie, porte-cartes.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, armoires, objets d'art en bois, en cire, bancs, berceaux, bibelots en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes ou caisses en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, meubles de bureau, bureaux, canapés, casiers, chaises, cintres pour vêtements (non métalliques), coffrets, comptoirs, coussins, objets pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, dessertes, récipients, récipients d'emballage en matières plastiques, établis, étagères, éventails, fauteuils, glaces,plaques d'identité non métalliques, jardinières, présentoirs pour journaux, lavabos, literie (à l'exception du linge de lit), lutrins, mannequins, portes de meubles, meubles métalliques, mobilier scolaire, palettes de transport non métalliques, paravents, porte-revues, présentoirs, pupitres, fermetures de récipients non métalliques, secrétaires, sièges, tables, tréteaux, vannerie, verres agenté (miroiterie), vitrines (meubles), objets à des fins de supports de communication ou publicitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, cloches à beurre, beurriers, chauffe-biberons non électriques, bidons, bocaux, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bouchons de verre, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, brosses à dents, brûle-parfums, candelabres, carafes,casseroles, chandeliers, chaudrons, chinoiseries, cruches, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de carafes, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, faïences, flacons, pots à fleurs, coupes à fruits, gamelles, jattes, légumiers, marmittes, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires de toilettes, opaline, ouvre-bouteilles, planches à pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, brûle-parfums, percolateurs à café non électrique, nécessaires pour pique-nique, vaisselle, porcelaine, porte-savons, ramasse-miettes, statuettes ou statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles de toilette, verre émaillé, verre peint, verre, verres opales, volières.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, broderies, calicots, canevas, chemins de table, chiffons, cotonnades, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, draps, flanelle, gants de toilette, jersey, jute, laine, linge de lit, linge de maison, linge de table, tissus pour la lingerie, moleskine, moustiquaires, tentures murales, nappes, plaids, tapis de table,serviettes de toilette, tricot, velours, vitrages (rideaux), couvertures de voyage.Vêtements y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, habillement, costumes de bain, bas, bonneterie, bretelles, ceintures, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, collants, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, cravates, vêtements de dessus, écharpes, foulards, fourrures, gabardines, gants, gilets, gants de sport, imperméables, jupes, layettes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, T-shirts, sweat-shirts, uniformes, vestes, vements revêtus à titre décoratif de la marque déposée. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de noël, balles de jeu, ballons de jeu, billards, blocs de construction (jouets), boules de jeux, gants de boxe, cannes de golf, masques de carnaval, cerf-volants, compteurs pour jeux, jeux de

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.