Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARMINOX
BANIDES & DEBEAURAIN SA (au capital de 2.160000 F)

Numéro de dépôt :
97697034
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
EU LE TREPORT

Présentation de la marque ARMINOX

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BANIDES & DEBEAURAIN (au capital de 2.160000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EU LE TREPORT), la marque française « ARMINOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANIDES & DEBEAURAIN (au capital de 2.160000 F domicilié(e) ROUTE D'EU, 76470 LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 850 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAKKAR CONSEIL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19


BANIDES & DEBEAURAIN SA (au capital de 2.160000 F) - ROUTE D'EU, 76470 LE TREPORT - France - SIREN 325850139


DRAKKAR CONSEIL - France


Inscription le 27 avril 1998 - Retrait partiel n°253609 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 20 septembre 1999 - Rejet total n°284855 - Publication au BOPI 1999-09-20

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

- Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. - Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques - Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.