Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLEU VAGUES
M. Banghai Wan
Mlle Liyun Dong, SARL TOKOM

Numéro de dépôt :
3905734
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BLEU VAGUES de Banghai Wan

Présentation de la marque BLEU VAGUES

Déposée le 16 mars 2012 par monsieur Banghai Wan et mademoiselle Liyun Dong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BLEU VAGUES »

Les déposants sont monsieur Banghai Wan domicilié(e) 40 Rue Jean Jaurès - 62100 - Calais - France et mademoiselle Liyun Dong domicilié(e) 100 BD FELIX FAURE - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Liyun Dong, SARL TOKOM domicilié(e) 100 BD FELIX FAURE - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Banghai Wan a également déposé les autres marques suivantes : SEAFOOD WANFOOD


M. Banghai Wan - 40 Rue Jean Jaurès - 62100 - Calais - France

Mlle Liyun Dong, SARL TOKOM - 100 BD FELIX FAURE - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Mlle Liyun Dong, SARL TOKOM - 100 BD FELIX FAURE - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592023 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.