Marque expirée - Marque en non vigueur

SERMIE
BANETTE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1520245
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2019

Présentation de la marque SERMIE

Déposée le 21 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERMIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTEsociété par actions simplifiée domicilié(e) Le Moulin à Vent,45250 BRIARE (dossier no 2387016) - 45250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2387016) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERMIE est expirée depuis le 21 mars 2019.

BANETTEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : UNIMIE , BANETTE , BANETTE FIBRES


BANETTE SAS société par actions simplifiée - Le Moulin à Vent,45250 BRIARE (dossier no 2387016) - 45250 - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2387016) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2008 n°2387016 - Publication au BOPI 2008-10-09

Renouvellement sans limitation n°2134433 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293248 - Publication au BOPI 2000-01-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques et produits de régime, désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, chocolaterie, et confiserie;tous produits alimentaires pour boulangerie, pâtisserie, chocolaterie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.