Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRÉFOUS DE FOOT
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4377474
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
PRÉFOUS DE FOOT de BANETTE

Présentation de la marque PRÉFOUS DE FOOT

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRÉFOUS DE FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Guillaume Mortreux domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque PRÉFOUS DE FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRÉFOUS DE FOOT arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE, M. Guillaume Mortreux - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiseries.