Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETRILISSE
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92417021
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2022

Présentation de la marque PETRILISSE

Déposée le 28 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETRILISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque PETRILISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETRILISSE est expirée depuis le 28 avril 2022.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2000 n°2208886 - Publication au BOPI 2000-10-31

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293248 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483350 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Adjuvant et améliorant de panification